CENTRE ÉQUESTRE DE CREST

REGLEMENT INTERIEUR 
 
ARTICLE 1 : ORGANISATION
A – Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose 
sont placées sous l’autorité du directeur : Anaïs BANASZAK DESMOULES.
B – L’affichage légal se trouve au bureau du centre équestre.
C – Pour le bien être des chevaux, veuillez respecter scrupuleusement les heures d’ouvertures du 
centre équestre.
ARTICLE 2 : DISCIPLINE
A – Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou installations, les 
membres doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer en particulier les 
consignes de sécurité fixées.
B – En tous lieux et en toutes circonstances, les membres sont tenus d’observer une attitude déférente vis à vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres préposés, des équidés et du matériel. 
Tous propos diffamatoires auprès des autres membres à l'encontre des dirigeants afin de nuire à la structure est non tolérable et entraînera l'exclusion définitive.
C – Une tenue correcte est exigée : le port du casque et d’un gilet de sécurité, de boots ou de 
bottes et d’un pantalon d’équitation est obligatoire (pas de short et pas de chaussures ouvertes) ; les 
cheveux longs doivent être attachés, le port de boucles d’oreilles pendantes, de bijoux, d’écharpe et 
de croc top est prohibé. Un non- respect de ces prérogatives peut entraîner un refus d’acceptation en 
cours de la part du personnel encadrant.
D – Le vol est prohibé, des sanctions sont encourues en cas de tentative ou de faits avérés.
E – Le respect du cheval est primordial, il est impératif qu’il soit pansé avant et après la séance, les 
pieds doivent être curés avant et après le travail, dans le boxe.
F – Les membres doivent balayer devant le boxe de leur monture.
G -  Nos selles sont équipées d'étriers de sécurité. Veuillez signer une décharge de responsabilité pour l'utilisation de vos propres étriers qui ne le sont pas.

ARTICLE 3 : SÉCURITÉ
A – Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement et sont sous la 
responsabilité de leur propriétaire.
B – Aucun jeu de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans 
l’enceinte de l’établissement
C – Il est interdit de fumer dans l’enceinte du Centre équestre de Crest.
D – Pour le bon fonctionnement et la sécurité il est interdit de stationner son véhicule en dehors des 
aires de parking prévues à cet effet.
E – Le site est placé sous vidéo-surveillance.
ARTICLE 4 : SANCTIONS
Toute attitude répréhensible d’un membre et en particulier toute inobservation du présent règlement 
intérieur expose celui ou celle qui en est responsable à des sanctions qui peuvent être de trois 
ordres:
A – La mise à pied prononcée par le directeur pour une durée ne pouvant excéder 1 mois. Le 
membre qui est mis à pied ne peut pendant la durée de la sanction, ni monter un cheval appartenant 
à l’établissement équestre ni utiliser les terrains d’évolution, manèges et carrière.
B – L’exclusion temporaire ou suspension prononcée par le directeur pour une durée ne pouvant 
excéder 1 année.
C - L’exclusion définitive, prononcée conformément à un article des statuts.
Tout membre faisant l’objet d’une sanction ne peut prétendre à aucun remboursement des 
sommes déjà payées par lui et se rapportant aux activités dont la sanction le prive.
ARTICLE 5 : ENGAGEMENT FINANCIER
A – Toute prestation retenue reste due (sauf présentation d’un certificat médical valide, voir avec le 
directeur).
B – Pour les engagements au concours, passé le délai de règlement annoncé, la participation 
(engagement ainsi que le déplacement) reste du.
C – A votre inscription, vous vous engagez sur une année entière de septembre à juin. Nous 
acceptons toutefois un règlement en 5 fois maximum (totalité des chèques à remettre le jour de 
l’inscription).
D – Toute réservation se fera uniquement après règlement du prix total de la prestation (en une ou 
plusieurs fois, 5 fois maximum).
E- Forfait annuel: une séance par trimestre est ratrapable uniquement mais non remboursable. Soit 3 séances maximum de septembre à juin. Sauf problèmes de santé sous justificatif médical.

ARTICLE 6 : ASSURANCES
A – Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de 
l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre.
Nous informons nos adhérents adultes de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat « 
assurance de personne » couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les 
exposer. (Pour le paiement des indemnités journalières par exemple).
B – Le centre équestre n’a souscrit aucune assurance vol pour les selleries. Le matériel est entreposé 
aux risques et périls du cavalier qui laisse son matériel.
En cas de prêt de matériel appartenant au centre équestre ou d’utilisation des moyens mis à 
disposition, les propriétaires de chevaux s’engagent à faire fonctionner leur responsabilité civile en 
cas de vol ou de détérioration ou à rembourser personnellement.
C – Aucun membre ne peut profiter des infrastructures et/ou participer aux activités de 
l’établissement s’il n’a pas acquitté sa cotisation ou inscription pour l’année en cours (du 1er 
septembre au 31 août). Il est obligatoire d’être titulaire d’une licence fédérale de l’année en cours.
D – La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué 
par une inobservation du règlement intérieur.
E – L’établissement équestre prend à sa charge l’assurance des risques de responsabilité civile 
découlant de la garde du cheval uniquement.
ARTICLE 7 : PRISE EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS
Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant l’heure 
de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit, une demi-heure 
avant la reprise et une demi-heure après la reprise.
En dehors des heures de reprises les mineurs ne sont plus sous la responsabilité de leur moniteur ou 
du centre équestre.
ARTICLE 8 : PROPRIÉTAIRES DE CHEVAUX
A – Les chevaux des membres actifs peuvent être pris en pension par le centre aux
conditions suivantes :
1 – Être à jour de son de son adhésion et de sa licence de l’année en cours.
2 – Production d’un certificat vétérinaire attestant que le cheval et en bonne santé, avec signalement 
des tares éventuelles.
3 – Le prix de la pension est fixé par mois et par cheval ; il est payable mensuellement au tarif en 
vigueur (en début de mois). Idem pour le prix lié au travail du cheval, ainsi que pour toutes 
prestations complémentaires demandées par le propriétaire.
4 – Les papiers d’accompagnement doivent impérativement être déposés au secrétariat, et à jour de 
vaccination.
5 – Les 2 exemplaires du contrat de pension doivent être signés par les deux parties. En dehors du 
contrat de pension, toute prestation faisant l’objet d’un accord tacite oral entre le propriétaire et le 
directeur est due et fait l’objet d’un préavis d’un mois en cas de cessation sans accord des 2 parties 
(propriétaire et direction). Sauf dans le cas où l'accord oral ou écrit présente un cumul d'impayés dépassant 3 mois de pension, Le directeur du centre équestre demandera alors l'exclusion définitive sans préavis de l'équidé en pension ou demi-pension et fera appel à un organisme de recouvrement.
6 – Un chèque caution de 2 mois, non daté (non encaissé, sauf problème de règlement) est déposé 
au secrétariat.
7 – Le propriétaire observe les règles suivantes :
• Le propriétaire ne doit pas utiliser les installations où un cours collectif se déroule ou en dehors 
des cours sans l’autorisation de la direction, le cours collectif reste prioritaire.
• Le paddock peut accueillir les chevaux de propriétaires, si un propriétaire veut mettre son cheval 
au paddock il en assure l’entière responsabilité d’un point de vue sécuritaire et pénal, en aucun cas 
la responsabilité du club ne pourra être engagée. Il doit demander l’autorisation avant utilisation à la 
direction
• Il est interdit de lâcher son cheval avec les chevaux d’école. Le propriétaire doit avoir l’accord de 
la direction pour lâcher son cheval dans les carrières ou pour le tourner en longe.
• Il ne sera pas demandé au personnel du centre équestre de s’occuper de cette tâche.
• Les paddocks ne sont pas des prés mais un lieu de détente, l'équidé est sous surveillance de son propriétaire.
• Les crottins sont ramassés tant dans les aires de pansage, les aires de travail, sur les voies de 
circulation de la structure, et aussi sur tous les trajets de balade sur la voie publique identifiés.
• Le port du casque est obligatoire, celui du gilet de sécurité est fortement conseillé.
• Les pieds sont curés dans le boxe avant et après le travail et les environs du boxe doivent être 
balayés.
• Il est prohibé de sauter sans encadrement.
B – Le propriétaire prendra à sa charge le coût de l’assurance « mortalité » de son cheval. S’il désire 
rester son propre assureur pour ce risque, il en fera la déclaration à l’établissement.
Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre équestre dans l’hypothèse 
d’accident survenant au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de 
l’établissement équestre.
C – Chaque propriétaire devra, s’il envisage son départ, prévenir un mois à l’avance par courrier 
avec accusé de réception, faute de quoi la pension intégrale lui incombera de plein droit à titre 
d’indemnité pour non-respect de préavis ainsi que toute prestation ayant fait l’objet d’un accord de 
sa part.
D – En cas de pension impayée et après une mise en demeure infructueuse, le cheval pourra être 
utilisé comme cheval de manège. Le propriétaire sera au surplus exclu de l’établissement équestre.
E- Le propriétaire s’engage à laisser la direction décider du type de sortie pour le cheval et du 
cavalier autorisé à le monter, notamment pour des question de bien-être animal, au cas où il 
demande à ce que son équidé soit sorti en cas d’absence de sa part. 
ARTICLE 9 : INTERVENANT EXTERIEUR
A – Tout intervenant extérieur au Centre équestre de Crest ne pourra intervenir sur les
structures du Centre équestre de Crest qu’avec l’accord préalable de la direction.
B– Toute prestation sera soumise au règlement intérieur.
ARTICLE 10 : APPLICATION
A – En prenant leur inscription annuelle à l’établissement, les membres reconnaissent 
formellement avoir pris connaissance du règlement intérieur et en accepter 
toutes les dispositions en signant la charte lors de leur inscription.
B – Vous autorisez à titre gratuit le centre équestre de Crest à exploiter les photos et vidéos 
prises lors des différents évènements sur les différents médias (site internet, réseaux sociaux etc,  sur accord parental signé à l'inscription uniquement.
C – Vous autorisez également l’utilisation des données personnelles dans le cadre de la communication interne.
D - Droit à l'image: les photos et vidéos prisent par les membres du club et leurs parents ou accompagnants, lors des cours, des enfants, des animaux, des enseignants, sont formellement interdites sauf sous accord avec la direction. 
E- Forfait annuel: une séance par trimestre est ratrapable uniquement mais non remboursable. Soit 3 séances maximum. Sauf problèmes de santé sous justificatif médical.

								La Direction